Conditions Générales d'Utilisation
Dernière mise à jour : septembre 2026
ITALSENSOR SRL — Via Carlo Borra 29, 10064 Pinerolo (TO), Italie — TVA IT10125330018
Registre des entreprises de Turin n° 10125330018 · REA TO-1107529 · Capital social 105 000 euros · PEC italsensor@pec.it
1. Informations Générales
Ce site est la propriété de ITALSENSOR SRL, siège social : Via Carlo Borra 29, 10064 Pinerolo (TO), Italie, numéro de TVA IT10125330018.
Registre des entreprises de Turin n° 10125330018 · REA TO-1107529 · Capital social 105 000 euros · PEC italsensor@pec.it
En accédant à ce site, vous acceptez les présentes conditions générales. Si vous n'êtes pas d'accord, veuillez ne pas utiliser le site.
2. Propriété Intellectuelle
Tous les contenus de ce site — textes, images, logos, fiches techniques, dessins et logiciels — sont la propriété exclusive d'ITALSENSOR SRL et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou distribution sans autorisation écrite préalable est interdite.
3. Informations sur les Produits
Les informations produits publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif et ne constituent pas une offre contractuelle.
ITALSENSOR SRL se réserve le droit de modifier les spécifications à tout moment sans préavis.
4. Limitation de Responsabilité
ITALSENSOR SRL ne garantit pas que les informations sont exemptes d'erreurs et ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects liés à l'utilisation de ce site.
5. Liens Externes
Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers. ITALSENSOR SRL n'assume aucune responsabilité quant à leur contenu.
6. Politique de Cookies
Le site lui-même n'utilise que des cookies techniques, qui ne nécessitent pas de consentement : le cookie NEXT_LOCALE, qui mémorise la langue choisie et expire à la fermeture du navigateur, et un cookie de session réservé au personnel autorisé qui se connecte à l'espace d'administration. Aucun cookie de profilage, de mesure d'audience ou publicitaire n'est utilisé.
Deux services externes reçoivent des données techniques de votre navigateur : Google reCAPTCHA, qui ne se charge que lorsque vous commencez à remplir le formulaire de contact ou le formulaire d'évaluation Digital Services et peut déposer ses propres cookies, et les cartes OpenStreetMap de la page Distributeurs, qui ne déposent pas de cookies.
Tous les détails, y compris les transferts de données et les liens vers les politiques des prestataires, figurent dans la Politique de Confidentialité (sections 8 et 9).
7. Droit Applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit italien. Le tribunal de Turin est compétent pour tout litige.
8. Modifications
ITALSENSOR SRL se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment.
9. Contact
Pour toute question : info@italsensor.com.
ITALSENSOR SRL — Via Carlo Borra 29, 10064 Pinerolo (TO), Italie — TVA IT10125330018.
